Documentation

 Vous trouverez ci-dessous les statuts du PETR Pays Portes de Gascogne en téléchargement. Télécharger les statuts du PETR

Ordre du Jour Transition énergétique Transition énergétique : Plan d’action du PCAET à l’échelle du PETR Mission énergie climat du PETR : Prolongement de la mission sur 3 ans Création d’un poste permanent : mission Energie Autorisation de recrutement d’un agent contractuel en catégorie A Mobilité Mobilité territoriale : Stratégie et plan d’action 2019 – […]

Ordre du Jour Contrat Territorial Occitanie Validation du projet de territoire présenté en comité de pilotage stratégique Validation du projet « Itinérance territoriale» présenté en comité de pilotage stratégique au titre de la dotation innovation expérimentation Validation du projet Bourg-Centre de Lectoure présenté en comité de pilotage stratégique au titre du dispositif Contrat Bourg-Centre Contrat […]

Ordre du Jour Validation du compte-rendu du conseil syndical du 5 avril 2018 Autorisation d’ouverture d’une ligne de trésorerie Modification des statuts du PETR suite au transfert de compétences des 5 EPCI sur le volet location VAE Modalités de mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation Accord de principe pour un projet de mutualisation […]

Ordre du Jour Validation du compte-rendu du Conseil Syndical du 16 mars 2018 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget Amortissement et reprise à la section de fonctionnement des subventions d’équipement reçues, Approbation du compte de gestion de l’exercice 2017, Approbation du compte administratif de l’exercice 2017, […]

Ordre du Jour Validation des comptes-rendus des Conseil Syndicaux des 18 décembre 2017 et 8 février 2018 Débat d’Orientation Budgétaire Questions diverses Cliquez ici

Ordre du Jour Projet mobilité tourisme – Vélos à Assistance Electrique :1) Validation du choix du fournisseur des VAE2) Validation des modalités de prise en charge de l’autofinancement des VAE3) Validation du scénario de gestion des VAE4) Validation des Modalités juridiques de portage de la compétence location VAE Projet de territoire :5) Validation de la […]