Statuts du PETR Pays Portes de Gascogne
Vous trouverez ci-dessous les statuts du PETR Pays Portes de Gascogne en téléchargement. Télécharger les statuts du PETR
Compte-rendu du Conseil Syndical du 16 novembre 2018
Ordre du Jour Transition énergétique Transition énergétique : Plan d’action du PCAET à l’échelle du PETR Mission énergie climat du PETR : Prolongement de la mission sur 3 ans Création d’un poste permanent : mission Energie Autorisation de recrutement d’un…
Compte-rendu du Conseil Syndical du 15 octobre 2018
Ordre du Jour Contrat Territorial Occitanie Validation du projet de territoire présenté en comité de pilotage stratégique Validation du projet « Itinérance territoriale» présenté en comité de pilotage stratégique au titre de la dotation innovation expérimentation Validation du projet Bourg-Centre…
Compte-rendu du Conseil Syndical du 14 mai 2018
Ordre du Jour Validation du compte-rendu du conseil syndical du 5 avril 2018 Autorisation d’ouverture d’une ligne de trésorerie Modification des statuts du PETR suite au transfert de compétences des 5 EPCI sur le volet location VAE Modalités de mise…
Compte-rendu du Conseil Syndical du 5 avril 2018
Ordre du Jour Validation du compte-rendu du Conseil Syndical du 16 mars 2018 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget Amortissement et reprise à la section de fonctionnement des subventions d’équipement reçues,…
Compte-rendu du Conseil Syndical du 16 mars 2018
Ordre du Jour Validation des comptes-rendus des Conseil Syndicaux des 18 décembre 2017 et 8 février 2018 Débat d’Orientation Budgétaire Questions diverses Cliquez ici
Compte-rendu du Conseil Syndical du 08 février 2018
Ordre du Jour Projet mobilité tourisme – Vélos à Assistance Electrique :1) Validation du choix du fournisseur des VAE2) Validation des modalités de prise en charge de l’autofinancement des VAE3) Validation du scénario de gestion des VAE4) Validation des Modalités…
Le Pays dans Alternatives Economiques !
Le Pays est dans le journal Alternatives Economiques ! Le Contrat de Réciprocité signé entre le Pays Portes de Gascogne et Toulouse Métropole suscite toujours autant de curiosité : article dans alternatives économiques ! Télécharger l’article
